Solutions sur mesure : Transformez la valeur nette de votre propriété en possibilités financières

Vous pourriez être admissible si : 

• Vous avez 55 ans ou plus 
• Vous êtes propriétaire d’une résidence principale au Canada
• La valeur estimative de votre propriété est d’au moins 250 000 $

L’admissibilité est déterminée en fonction de l’âge, de la valeur et de l’emplacement de la propriété, ainsi que des critères du programme. 

Absolument. Vous n’avez pas à limiter les sommes reçues à un seul usage : vous pouvez, par exemple, aider votre famille, contribuer au paiement de frais de scolarité, effectuer des placements ou soutenir des initiatives philanthropiques. Une fois les sommes reçues, vous décidez de leur utilisation. 

Lorsqu’elles s’inscrivent dans une stratégie plus large, et selon votre situation personnelle, les Solutions sur mesure peuvent vous aider à : 

• Réduire la valeur de votre patrimoine imposable 
• Réduire les frais d’homologation éventuels 
• Faire des dons de votre vivant et planifier votre succession 

Envisagez de consulter des conseillers en fiscalité, en placement ou en planification successorale si vous avez des questions au sujet de votre situation financière. Il est recommandé de coordonner la démarche avec vos conseillers juridiques et financiers afin qu’elle cadre avec vos objectifs successoraux. Les spécialistes de la Banque HomeEquity peuvent fournir l’information nécessaire pour faciliter ces échanges. 

Il vaut mieux évaluer les Solutions sur mesure dans le contexte plus large de votre situation financière. Une consultation avec un spécialiste de la Banque HomeEquity peut vous aider à déterminer : 

• Le montant que vous pourriez obtenir grâce à la valeur nette de votre propriété 
• La formule qui répond le mieux à vos objectifs 
• La façon dont la structure retenue pourrait contribuer à votre planification fiscale et successorale ainsi qu’à vos projets d’investissement 

Envisagez de consulter des conseillers en fiscalité, en placement ou en planification successorale si vous avez des questions au sujet de votre situation financière. Si vous travaillez déjà avec des conseillers, une démarche coordonnée avec eux pourra vous aider à faire le choix d’une solution adaptée à vos objectifs à long terme. 

En règle générale, les sommes obtenues au moyen des Solutions sur mesure ne sont pas considérées comme un revenu imposable. Vous pourriez ainsi préserver vos placements, mieux gérer vos liquidités et coordonner plus efficacement vos stratégies de dons ou de placement. Demandez conseil à votre conseiller en fiscalité afin de vous assurer que cette option cadre avec votre planification fiscale globale. 

Les dons en argent ne sont généralement pas imposables pour la personne qui les reçoit. Toutefois, tout revenu que ces sommes produisent par la suite peut être imposable. Les Solutions sur mesure peuvent donc être un moyen efficace d’offrir un soutien financier à vos enfants ou à vos petits-enfants. Assurez-vous d’obtenir l’avis de votre professionnel de la fiscalité pour déterminer comment les règles relatives aux dons s’appliquent à votre situation. 

Les propriétaires admissibles peuvent obtenir jusqu’à 55 % de la valeur estimative de leur propriété, selon leur âge, les caractéristiques de la propriété et le solde des prêts hypothécaires en cours. Ils peuvent ainsi accéder à un capital appréciable, tout en conservant une marge de manœuvre financière et en ayant l’esprit tranquille. 

Une fois la demande approuvée et les dernières étapes complétées, les fonds sont versés directement par la Banque HomeEquity. Vous les recevez généralement en quelques semaines, selon le temps requis pour l’évaluation, l’examen juridique et, s’il y a lieu, la coordination avec vos conseillers. 

Les Solutions sur mesure comprennent généralement les frais habituels suivants :

• Les frais d’évaluation (pour établir la valeur de votre propriété)
• Les frais juridiques (pour finaliser le dossier et procéder à l’enregistrement)
• Les frais de clôture (comme les frais d’administration)

Les frais vous sont communiqués dès la consultation, et la plupart peuvent être déduits des sommes que vous recevez. Vous n’avez donc généralement rien à débourser au moment de la clôture. 

Les Solutions sur mesure s’appuient sur la structure du produit Hypothèque inversée CHIP de la Banque HomeEquity. Les taux d’intérêt sont donc semblables à ceux offerts pour CHIP. Les taux peuvent varier en fonction de facteurs comme :

• Le montant obtenu à partir de la valeur nette de votre propriété 
• Le type de taux choisi (fixe ou variable) 
• Les conditions du marché au moment de la clôture 

Le taux exact vous sera confirmé lors de votre consultation, et vous pourrez choisir la formule qui correspond le mieux à vos objectifs financiers. 

Oui. Vous pouvez choisir un taux fixe, qui demeure le même pendant la durée retenue, ou un taux variable, qui évolue selon les conditions du marché. Votre spécialiste de la Banque HomeEquity vous expliquera les deux options afin de vous aider à choisir la formule la mieux adaptée à vos objectifs financiers. 

Non. Aucun paiement mensuel de capital ou d’intérêts n’est exigé. Les intérêts s’accumulent au fil du temps et sont généralement remboursés au moment de la vente de la propriété, de votre départ définitif de la résidence ou du décès du dernier emprunteur survivant. Vous pouvez faire des remboursements volontaires. Des frais de remboursement anticipé peuvent s’appliquer si votre contrat le prévoit. 

Oui. Vous demeurez propriétaire de votre résidence, qui reste à votre nom. Les Solutions sur mesure vous permettent simplement d’accéder à une partie de la valeur nette de votre propriété, sans avoir à la vendre ni à en céder la propriété. Vous pouvez continuer de vivre dans votre résidence aussi longtemps que vous le souhaitez, tant que vous respectez les obligations prévues à votre contrat (notamment entretenir la propriété, payer les impôts fonciers et maintenir l’assurance habitation en vigueur). 

Oui. Vous pouvez rembourser le prêt en partie ou en totalité à tout moment. Il pourrait toutefois y avoir des conditions à respecter ou des frais à payer, comme des frais de remboursement anticipé, selon les modalités de votre contrat. Un conseiller de la Banque HomeEquity peut vous aider à évaluer les options qui s’offrent à vous.